Coordonnées de l'éditeur :
Mairie de Chantérac
Place Simone et Louis BOISSET
24190 CHANTÉRAC
Téléphone : 05 53 82 60 53
Directeur de la publication :
Jean-Michel MAGNE
Directrice de projet :
Martine LECHELLE
Le site est régulièrement mis à jour par la commission culture et communication.
Conception du site :
Pixel Skye
Coordonnées de l'hébergeur :
OVH SAS
http://www.ovh.com
Droit d'auteur et reprise du contenu :
Ce site Internet est une création intellectuelle originale qui, par conséquent entre dans le champ de protection du droit d'auteur.
Le logo de la commune de Chantérac est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. Il ne peut être reproduit
sans autorisation préalable de la Mairie. Les contenus publiés sur ce site sont la propriété des auteurs et de la commune de Chantérac.
Seuls une reproduction et un stockage à des fins privées sont autorisés. Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et
expresse du Directeur de la publication.
Données personnelles :
L'utilisateur du présent site est informé que, lors de sa navigation sur le site www.chantérac.fr, des données à caractère personnel le concernant peuvent lui être demandé via un formulaire a remplir.
Ces données sont utilisées :
u en cas d'abonnement de l'utilisateur au bulletin municipal, pour lui adresser le bulletin municipal.
u en cas d'une demande de prise de contact, ou d'une question de l'utilisateur, pour lui apporter une réponse.
L'utilisateur est informé que ses données :
- sont collectées de manière loyale et licite,
- sont collectées pour des finalités déterminées, explicites et légitimes,
-
ne seront pas traitées ultérieurement de manière incompatible avec ces finalités,
- ne sont pas destinées à être transmises à des tiers.
-
sont adéquates, pertinentes et non excessives au regard des finalités pour lesquelles elles sont collectées et de leurs traitements ultérieurs,
- sont exactes et complètes,
-
sont conservées sous une forme permettant l'identification des personnes concernées pendant une durée qui n'excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées.
Responsabilités :
La commune de Chantérac met tout en œuvre pour offrir à ses internautes des informations fiables et vérifiés. Toutefois, si des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des défauts de mise à jour subsistent, nous remercions les utilisateurs de les signaler à la mairie via le formulaire de contact. Les liens hypertextes pointant vers d'autres sites Internet n'engagent pas la responsabilité de la commune de Chantérac quant à leur contenu. La commune de chantérac n'exerçant aucun contrôle sur le contenu de site tiers.
La responsabilité de la collectivité ne saurait, plus généralement, être mise en cause, pour tous dommages directs ou indirects, quelles
qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoquées à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder.
Création de liens vers www.chanterac.fr
La Commune de Chantérac autorise la mise en place de liens hypertextes pointant vers son contenu à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique ou de manière plus générale pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. L' utilisation de cadres (framing) et la transclusion (inline linking) ne sont pas autorisés sauf pour la diffusion de flux RSS.
Dans tous les cas d'espèce, la Commune de Chantérac se réserve le droit de demander le retrait du lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ci dessus définies.
