LA MAIRIE VOUS INFORME...

Le cimetière, espace sans herbicide.

Le cimetière devient un espace sans herbicide, les allées ont été enherbées. Il faut être un peu patient pour voir l'effet définitif. Cela s'inscrit dans la continuité depuis que la municipalité a signé la charte zéro herbicide ...En savoir plus

L'ÉTAT VOUS INFORME...

Lutte contre les ambroisies et la destruction obligatoire.

L'ambroisie à feuilles d'armoise, l'ambroisie trifide et l'ambroisie à épis lisses sont des plantes invasives dont le pollen allergisant constitue un risque pour la santé publique.

L'Ambroisie à feuilles d'armoise est une plante exotique envahissante colonisant différents milieux : parcelles agricoles chantiers bords de routes bords de cours d'eau etc.
Une nuisance pour la santé : Les pollens d'ambroisie sont très allergisants et peuvent provoquer des réactions allergiques en fin d'été. Une menace pour l'agriculture : La présence d'ambroisies dans certaines parcelles peut entraîner une perte de rendement,

des semences non conformes,des charges supplémentaires de traitement du sol...
AP lutte contre les ambroisies - Format PDF

Campagne de recrutement 2018 de la Police nationale, Devenez Policier, gardien de notre paix.

Conformément aux engagements du Président de la République, le ministre d'État, ministre de l'Intérieur, Gérard COLLOMB, a annoncé la création de 10 000 nouveaux postes de policiers et gendarmes au cours du quinquennat.

En 2018, la Police nationale recrute 8 000 personnes :
• 3 300 gardiens de la paix
• près de 2000 adjoints de sécurité
• 650 cadets de la République
• 1500 personnels administratifs, techniques et scientifiques
• 70 officiers de police et 56 commissaires de police

Ces recrutements permettront d'atteindre l'objectif de création de postes annoncé pour 2018 et de compenser les départs naturels de l'année. Après les attentats, de très nombreux candidats se sont présentés aux concours de la police, dans une réaction de défense patriotique.
Ils avaient envie d'être acteur de la sécurité du pays et de la protection des citoyens. La Police nationale, par cette nouvelle campagne, veut mobiliser des jeunes pour la sécurité du quotidien, non seulement par une réaction, mais par une adhésion à ses valeurs fondamentales que sont le courage, le dévouement, l'intégrité, la dignité, le dépassement de soi, l'esprit d'équipe, l'exemplarité, la recherche de la vérité, …
Aujourd'hui, la police doit relever de nouveaux défis, anticiper les menaces, ce qui nécessite des candidats ayant des profils très variés (littéraires, scientifiques, linguistes, informaticiens, …) et animés par ces valeurs et cette motivation.
Dossier_de_presse-recrutement-Léa - format : PDF

Enquête Pôle Emploi "Besoins de main d'oeuvre" en Dordogne

Mise à jour le 11/04/2018

Chiffres de l'enquête Besoins de Main d'Œuvre en Dordogne- Pôle Emploi.
Les chiffres 2018 sont en forte hausse sur les projets de recrutement : 14700 projets soit plus de 18.5% (NAQ 17.3%) par rapport à 2017. Tous les bassins d'emploi sont orientés à la hausse. Le nombre d'établissements recruteurs est en hausse de 2.6 pts soit 25.3% des établissements souhaitent recruter.(+9 pts dans la construction) (Baisse dans le commerce -1.4 pt). Le nombre de projets estimés difficiles augmente de 12.9 pts soit une part d'établissements de 47.3% (NAQ 49%) On note une baisse de la part des projets saisonniers (-3.6 pts) .
- Dept_Dordogne - format : PDF

- Bassin_Périgueux Nord Est Dordogne - format : PDF

- Bassin_Est-Dordogne - format : PDF

- Bassin_Bergerac - format : PDF

Attention aux faux sites administratifs !
Soyez vigilants dans vos démarches !

La plupart des démarches peuvent se faire gratuitement en ligne en passant par les sites officiels de l'administration française.

Des sites privés, souvent payants, proposent de vous aider.

Attention aux arnaques !
Demander un extrait d'acte de naissance, une carte grise, consulter le nombre de points restant sur votre permis de conduire... La plupart des démarches administratives peuvent se faire gratuitement en ligne en passant par les sites officiels de l'administration française.
Il existe également des sites privés, souvent payants qui proposent de vous aider.

	Soyez vigilant !

La Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) rappelle aux consommateurs d'être attentifs vis-à-vis de certains sites commerciaux qui essayent de les tromper en prenant l'apparence d'un site officiel (usage du drapeau bleu-blanc-rouge, de la Marianne, référence à des ministères...). Les sites officiels de l'administration se terminent par « .gouv.fr » ou « .fr » et non pas par « .gouv.org » ou « .gouv.com ». Par ailleurs, un site web en « .fr » n'est pas obligatoirement un site officiel. C'est pourquoi, avant toute démarche, la DGCCRF recommande :
- de se renseigner d'abord auprès des sites officiels de l'administration française avant de passer une commande et de donner ses coordonnées de carte bancaire à un professionnel ;

- de vérifier quelle société propose ce service et son sérieux par le biais du Centre européen des consommateurs France https://www.europe-consommateurs.eu/fr/accueil/

Ressortissants Britanniques

Guichet ressortissants britanniques (English version) 02/07/2018. You have chosen to reside in the Dordogne, the 2nd department in France, after Paris, to welcome the largest number of British Nationals. The implementation of the Help Desk for use by British Nationals is intended to facilitate the completion of (...)

Les Patrimoniales de la Vallée du Salembre
en Périgord vous informe...

	Les Patrimoniales de la Vallée du Salembre en Périgord oeuvrent pour la mise en valeur du patrimoine local à travers la Culture, l'Histoire, la pédagogie, la Mémoire...

RESTAURATION DES BAIES SUD
DE L'ÉGLISE DE SAINT GERMAIN DU SALEMBRE.

  L'édifice, aujourd'hui sauvegardé par la Municipalité, vient de faire l'objet d'une belle restauration.

  Restent les deux baies gothiques sud et leurs vitraux à réhabiliter.

  Jacques Fonmarty, Maître peintre verrier de renom, natif de la
commune, propose son concours en nous offrant le verre antique nécessaire et son savoir-faire pour nous aider dans ce projet.

Il est nécessaire de restaurer l'arc trilobé de ces baies avant la pose des vitraux.

  Ce projet à un coût : 36 619 € HT
  L'association a réuni à ce jour 22 000 €
  Reste à réunir la somme de 14 619 €

Pour pouvoir réaliser cette restauration, il suffit que 600 personnes donnent 25€ chacune, leur don leur coûtera après déduction fiscale 8,50€.

  Nous vous remercions de la contribution, aussi modeste soit-elle, qu'il vous sera possible d'apporter.

  Nous espérons ardemment voir aboutir le projet, car château, église et place, superbes éléments du patrimoine local, formeront un ensemble de caractère cohérent et original.

Téléchargez le DOSSIER COMPLET DU PROFET

  Téléchargez la DEMANDE DE DON POUR PARTICULIERS

  Téléchargez la DEMANDE DE DON POUR ENTREPRISES

Pour Les Patrimoniales de la Vallée du Salembre,
Martine LECHELLE, Présidente.

PROGRAMME HABITAT

L'Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat de Revitalisation Rurale (OPAH RR) est portée par le Syndicat Mixte de l'Isle en Périgord.

Il s'agit d'un dispositif qui accorde des aides financières (sous conditions) et un
accompagnement personnalisé des propriétaires qui souhaitent faire des travaux de rénovation et d'amélioration dans leur logement.

Des permanences sont organisées sur le territoire de la CCIVS afin de vérifier l'éligibilité de votre projet et monter votre dossier :

3 types de travaux sont subventionnables :

- la rénovation énergétique (travaux d'isolation, de chauffage, remplacement de menuiseries...)

- l'adaptation des logement aux situations de handicap et de vieillissement pour favoriser le maintien à domicile

- travaux lourds et de sécurité-salubrité sur des logements très dégradés (périmètre défini - se renseigner).

Quel que soit votre projet, pour vérifier votre éligibilité,
n'hésitez pas à contacter le Pays de l'Isle en Périgord
au 05.53.35.13.53

Téléchargez : Permanences 2018.

Téléchargez : Plaquette

UNE BRIGADE NUMERIQUE POUR CONTACTER LA GENDARMERIE EN LIGNE

Publié le 01 mars 2018 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

	Problèmes de voisinage, victime de cybercriminalité, questions sur le code de la route, conseil contre les cambriolages...

Depuis mardi 27 février 2018, vous pouvez dialoguer par chat avec la brigade numérique de la gendarmerie sur tous les sujets de sécurité au quotidien. Accessible depuis un ordinateur, une tablette ou encore un téléphone, la brigade numérique de la gendarmerie vous répond 24 heures sur 24. Pour cela, il vous suffit de vous rendre sur :
     • le site internet de la gendarmerie ;
     • le compte Facebook de la gendarmerie ;
     • le compte Twitter de la gendarmerie .

Si vous êtes étranger, la brigade numérique peut vous répondre aussi en différentes langues (allemand, anglais, espagnol et italien). Dans tous les cas, une fois en ligne, vous pouvez commencer à discuter par chat en direct avec un gendarme de la brigade numérique.

À noter : Sur le site web de la gendarmerie, vous pouvez retrouver également 600 questions-réponses portant sur de nombreux sujets (vous êtes victime, vous avez des informations à communiquer, vous voulez en savoir plus sur certaines démarches administratives, les services de proximité, la réglementation en vigueur, le recrutement dans la gendarmerie...).

Attention : En cas d'urgence, il faut néanmoins toujours appeler le 17 ou le 112 (ou envoyer un SMS au 114 pour les personnes sourdes ou malentendantes).

ATTENTION CHANGEMENT

Pour toute demande de passeports et cartes nationales d'identité, merci de vous présenter à l'accueil de la mairie de Saint Astier aux horaires suivants :
- les lundi, mercredi, jeudi et vendredi de 9h30 à 11h30 et de 14h à 16h
- le samedi de 10h à 11h15

Tél. : 05 53 02 42 80

Aucune prise de rendez-vous n'est nécessaire.

Avant de vous rendre en mairie, il est conseillé de procéder à la pré-demande à ligne en cliquant sur le lien ci-dessous:

"Je fais ma pré-demande en ligne"

Informations et renseignements suplémentaires

PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

	Retrouvez le projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD), tel qu'il a été présenté lors des réunions publiques du mois de Novembre 2017 sur les communes de Grignols, Saint-Astier, Chantérac et Neuvic.

Téléchargez la présentation du PADD

CONTRAT LOCAL D'ÉDUCATION ARTISTIQUE (CLEA)

	Le Contrat Local d'Education Artistique (CLEA Graines de Citoyens) en vallée de l'Isle a été signé pour une durée de 3 ans (de 2016 à 2018) par la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) Nouvelle Aquitaine, la Direction Départementale des Services de l'Education Nationale, le Département de la Dordogne et la Communauté de Communes Isle Vern Salembre (CCIVS).

Le CLEA développe sur son territoire des actions artistiques et culturelles en direction de l'enfance et de la jeunesse. 1019 enfants ont bénéficié de ce dispositf en 2016 et 2017. Le Centre de Rencontres et d'Actions Culturelles (CRAC) est l'opérateur culturel sur le territoire. Retrouvez le parcours 2017/2018

Lire la suite...

MA COMMUNE, MA SANTÉ

    Le CIAS de la CCIVS a signé une convention de partenariat avec l'association ACTIOM afin de mettre en place sur notre territoire le dispositif "ma commune, ma santé".
   Cette action va permettre d'améliorer l'accès aux soins en proposant aux administrés de la CCIVS de bénéficier d'une complémentaire santé négociée et mutualisée, à moindre coût.
    A partir du 3 juillet, des permanences se tiendront jusqu'en janvier 2018.

Chantérac les permanences auront lieu les mardis de 14H à 17H à la mairie (Salle du Conseil) - Contact :05 53 90 64 68

TAXE DE SÉJOUR

Vous louez ponctuellement ou régulièrement tout ou partie de votre maison ?
A ce titre, vous devez collecter la taxe de séjour.
Télécharger la Notice explicative et les Tarifs 2017.
Lire la suite : Taxe de Séjour

NOUVEAUTÉ

ouverture d'une boutique de livres en ligne

L'association LA TRESSE a ouvert une boutique de vente en ligne de livres : https://www.lisle-aux-livres.fr/ Pour les apports de livres, l'entrepôt est ouvert du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et du mardi au vendredi de 14h à 17h. Contact : Lisle aux livres - 28, rue Fouillaret - 24400 ST MEDARD DE MUSSIDAN - Tél.: 05 53 80 73 35

	ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°: 24-2017-04-05-001

Pour les préventions de la pollution de l'air et des incendies de forêts, relatif aux brûlages à l'air libre des déchets verts aux autres usages du feu et aux obligations de débroussaillement En savoir plus

	INFORMATION MOUSTIQUES En savoir plus

CARTE D'ACCÈS À LA DÉCHÈTERIE "LA SERVE" - ST ASTIER

A l'attention des usagers "PARTICULIERS"

La déchèterie située à "La Serve" est désormais ouverte du lundi au samedi de 8h30 à 12h et de 14h à 17h.
Contact : 05.53.71.84
Pour pouvoir y accéder, les citoyens doivent impérativement se munir d'une carte d'accès.

A l'attention des usagers PARTICULIERS Vous pouvez télécharger la demande de carte d'accès et la renvoyer avec une copie de votre carte d'identité et un justificatif de domicile (facture d'eau, d'électricité...) à l'adresse : decheterie.saintastier@smd3.fr.

Votre carte sera ensuite disponible à la déchèterie.

A noter: une seule carte par foyer sera remise.

A l'attention des usagers PROFESSIONNELS
Merci de vous rendre sur le site de la déchèterie (la serve) muni d'un certificat d'immatriculation aux registres des métiers (numéro SIRET) ou envoyer ce document par courriel à l'adresse : i.robin@smd3.fr
Télécharger le courrier adressé aux professionnels

PERMANENCES INFO DROIT

Des permanences assurées par un juriste de proximité de l'association INFODROITS sont mises en place sur le territoire de la CCIVS, sur RDV au 05 56 45 25 21 : LUNDI 10 AVRIL de 9h à 11h à la mairie de SAINT LÉON SUR L'ISLE MERCREDI 12 AVRIL de 9h à 12h au CCAS de SAINT-ASTIER MERCREDI 26 AVRIL de 9h à 12h à la mairie de NEUVIC SUR L'ISLE

MÉMOIRE ET
PATRIMOINE - ASTER

Philippe et Christophe GEORGES du groupe Beauty Success souhaitent créer un espace permettant de relater l'histoire et préserver la mémoire de l'entreprise ASTER, créée en 1913 par leur arrière-grand-père, Sicaire GEORGES.

Pour ce faire, ils font appel aux personnes qui possèderaient des documents, des emballages, des objets, des photos, des articles chaussants..., mais aussi des témoignages de l'usine ASTER qui a été installée à St-Germain-du-Salembre jusqu'en 2009
Contact : Patricia BOGARD - 1, rue des Lys - Parc d'Activités Astier'Val - 24110 SAINT-ASTIER
Tél. : 05 53 03 86 43 / patricia.bogard@beautysuccess.fr

Télécharger le projet.

	Ensemble, fiers et intransigeants avec nos valeurs

   Mes souhaits de bonne année, de bonne santé, de réussite dans vos projets vont à chacun de vous, ainsi qu’à l’ensemble de la population avec une pensée particulière pour les plus démunis ou ceux souffrants de maladie, de solitude ou d’isolement. Ce début d’année, période traditionnelle de vœux reste un moment privilégié de rassemblement en famille, entre amis, pour oublier un instant les soucis et les aléas de la vie.
   Dans cette période difficile et trouble, cette période où le nationalisme exacerbé s’exprime et divise, où le radicalisme s’invite en bouleversant notre démocratie et notre société, nous avons besoin d’être ensemble, fiers et intransigeants avec nos valeurs.
   Nous, les élus, nous avons le devoir d’être fidèle à nos engagements et au service de la population. Je suis fier de vous représenter et conscient de la responsabilité que vous avez bien voulu me confier. Nos actions au sein du Conseil départemental sont guidées par... Lire la suite

BUDGET PRIMITIF DÉPARTEMENTAL
Source : site officiel du Conseil départemental Dordogne Périgord

Un budget solidaire et redistributif
de 504,5 millions d'euros pour la Dordogne

A l’issue de la session budgétaire, l’Assemblée départementale a voté vendredi 10 février 2017, le budget primitif pour l’année 2017. Afin d’assurer ses missions et de maintenir un niveau d’investissement significatif, ce sont trois mesures principales qui ont guidé l’élaboration du document budgétaire :
• La poursuite de l'action de maîtrise de la dette, dont la gestion reste saine, avec un taux moyen bien inférieur à la moyenne des départements (1,97 %). Conformément aux engagements, le recours à l'emprunt continue de diminuer cette année (39 M€).
• Une hausse modérée de la fiscalité départementale sur le foncier bâti (+ 4,5%), qui équivaut à une participation supplémentaire moyenne de 1,20 € par mois et par bien imposable. Seule une telle mesure permet de maintenir le niveau d'accompagnement en direction des communes et du monde associatif.
• La poursuite des efforts d'économies sur le fonctionnement de la collectivité, avec notamment une stabilisation des crédits de fonctionnement hors dépenses sociales, la diminution des subventions de fonctionnement aux outils départementaux (laboratoire départemental, SDIS, parc départemental) et la stabilisation de la masse salariale (en 2016, le nombre d'agents a diminué de 1,3 % soit 31 postes).
Lire la suite...

ALSH "LES LUCIOLES"

Au cours de l'année 2016, la fréquentation de l'accueil de loisirs « Les Lucioles » de Chantérac a augmenté. L'équipe a travaillé la programmation et le contenu des activités afin de satisfaire le plus grand nombre. Chez les plus de 6 ans, Florian et les enfants ont redoublé de créativité...Lire la suite

L'AFFICHE LA PLAQUETTE	En savoir plus

Fondation du patrimoine Souscription

La commune de Chantérac, en partenariat avec la Fondation du patrimoine, lance une campagne de souscription pour la restauration de l'église Saint-Pierre-Ès-Lien. 1 don = 1 reçu fiscal

Télécharger le bulletin de souscription

Lien vers le site de la Fondation du patrimoine Aquitaine

RENTRÉE SCOLAIRE

Sous les yeux de nombreux parents, les élèves de Chantérac ont retrouvé le chemin de leur école ce jeudi 1er septembre sous un soleil radieux. En savoir plus

VOTRE MAIRIE VOUS INFORME

Monsieur Le Préfet du département de la Dordogne attire l'attention des maires sur le repérage des personnes les plus fragiles isolées à domicile.

En effet la loi (n° 2004-626) du 30 juin 2004 relative à la solidarité pour l'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées indique que chaque département doit disposer d'un plan d'alerte d'urgence en cas de risque exceptionnel: tempête, canicule, etc...

Ainsi, pour faciliter l'intervention des services sanitaires et sociaux, la loi préconise que Le Maire de chaque commune tienne à disposition de ces services les éléments relatifs à l'identité, à l'âge et au domicile des personnes âgés et des personnes handicapées qui en font la demande.

Je vous informe, donc, qu'il vous appartient de faire cette démarche d'inscription auprès de la mairie qui tient un registre à votre disposition. Bien entendu ces données nominatives ne peuvent être consultées que par les agents chargés de la mise en oeuvre de ce recueil et du plan d'alerte et d'urgence.

Le Maire, Jean-Michel MAGNE.

CODE DE BONNE CONDUITE DU RANDONNEUR

Les voies ouvertes à la circulation publique (art.L362-1 du Code de l'environnement) peuvent-être empruntées par les adeptes des différentes randonnées.

Le plaisir de voir, écouter, toucher, échanger avec les autres usagers dans la nature ne peut ce concevoir que par le respect: • De l'environnement • De la règlementation • De la propriété privée • Des autre usagers • Dela sécurité En savoir plus

PLAFONNEMENT DES FRAIS DE NOTAIRE :

LA LEVEE D'UN FREIN À LA RESTRUCTURATION
DU FONCIER FORESTIER

Plafonnement des frais de notaire : la levée d'un frein à la restructuration du foncier forestier
FORÊT 04/03/2016 COMMUNIQUÉDE PRESSE
L'arrêté fixant les tarifs réglementés des notaires paru au Journal officiel de la République Française le 28 février 2016 prévoit notamment de plafonner le montant des émoluments du notaire à hauteur de 10% de la valeur du BIEN ou du droit faisant l'objet de la mutation, sans pouvoir être inférieur à 90€. Lire la suite…. agriculture.gouv.fr/

LES MFR DU RIBÉRACOIS, VANXAINS - SIORAC

Les Maisons Familiales Rurales proposent aujuord'hui des formations dans des secteurs professionnels distincts.
De plus les zones de recrutement s'élargissent et deviennent régionales.
À ce titre, La MFR du Ribéracois propose des formations qui peuvent intéresser des jeunes.

CYCLE D'ORIENTATION :
- 4éme et 3éme
- DIMA

SECTEUR SERVICES À LA PERSONNE - SITE VANXAINS
- Seconde Professionnelle - Services aux personnes et au territoire.
- Première Professionnelle - Services aux personnes et au territoire.

SECTEUR AGRICOLE - SITE VANXAINS
- Seconde Professionnelle - Productions animales - Support polyculture Élevage ou Métier du Cheval.
- Première professionnelle - Bac Pro CGEA - Productions animales - Support polyculture Élevage ou Métier du Cheval.
- Terminale professionnelle - Bac Pro CGEA - Productions animales - Support polyculture Élevage ou Métier du Cheval.

SECTEUR RESTAURATION - ANTENNE CFA - SITE SIORAC DE RIBÉRAC
- CAP - cuisine.
- CAP - Restaurant.
- CAP - Agent Polyvant de Restauration.
- BAC PRO - Cuisine.
- BAC PRO - Commercialisation et service de Restauration.

Ces formations se font en contrat d'apprentissage.

En savoir plus...MFR DU RIBÉRACOIS

CENTRES D'ÉCHANGES INTERNATIONAUX

Jeunes lycéens étrangers Colombiens et Allemands, cherchent une famille d'accueil.

D'Allemagne, d'Italie, du Mexique ou d'ailleurs, de jeunes étrangers viennent en France grâce à l'association CEI-Centre Echanges Internationaux. Ils viennent passer une année scolaire, un semestre ou quelques mois au collège ou au lycée... En savoir plus

Ouvir le monde aux jeunes - depuis 1947... En savoir plus

LE MICRO CRÉDIT - UNE SOLUTION POUR LES CREATEURS D'ENTREPRISES

En partenariat avec la CCIVS et la Banque Populaire, l'Association pour le Droit à L'Initiative Economique (ADIE) a remis un prix du microcrédit (Créadie - Prix Jeunes) à Aurore Dutreuilh.

Cette jeune périgourdine de 23 ans a créé son entreprise de création de bijoux et accessoires de mode. Il s'agit de montrer, par l'exemple, que le microcrédit peut permettre à des porteurs de projets de trouver des solutions de finacement pouvant aller jusqu'à 10.000 €, même s'ils n'ont pas forcément accès au système bancaire classique.

En savoir plus : - Dossier de Presse de l'ADIE
- http://www.ccivs.fr/associations/42-economie-social-et-sante/13-association-pour-le-droit-a-l-initiative-economique-adie

AIDE POUR L'ACHAT D'UN VÉLO ÉLECTRIQUE

Le Pays de l'Isle en Périgord fait partie des 212 lauréats de l'appel à projet national « Territoire à énergie positive pour la croissance verte » (Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie). C'est dans ce cadre qu'il met en place une prime pour l'achat d'un vélo électrique en vue de substituer un déplacement quotidien en voiture par un déplacement en vélo, et de contribuer ainsi à la réduction des Gaz à Effet de Serre (GES).

L'opération est limitée à 400 vélos. Les trajets concernés sont les parcours de courte distance, domicile-travail ou domicile-gare en vue de se rendre au travail, ou domicile-commerces pour les personnes retraitées.

Lire la suite: Pour l'achat d'un vélo électrique

Dispositifs audio, en conduisant, ce qui est interdit et ce qui est autorisé.
En savoir plus

SERVICE AUTORISATIONS D'OCCUPATION DES SOLS.

La Communauté de Communes Isle Vern Salembre (CCIVS) gère désormais le service instructeur des autoristations d'occupation des sols dit "ADS". Ce service assure l'instruction règlementaire de la demande d'autorisation, depuis la transmission par les mairies jusqu'à l"envoi du projet de décision :

En savoir plus